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  • Ci-joint une note relative à l'aide du Département pour les frais de demi-pension des élèves boursiers et demi-pensionnaires :
    Notice

  • Réglement intérieur du service Restauration

  • Le nouveau site du collège se veut une vitrine de l'établissement, à l'accès facile et agréable.
    Nous sommes très attentifs à ce que tous les jeunes qui nous sont confiés puissent s'épanouir et évoluer le plus favorablement et le plus sereinement possible au sein de ce collège.
    Nous oeuvrons au quotidien pour que chaque enfant s'approprie des méthodes d'analyse, de réflexion, de travail et d'autonomie ce qui concourt à en faire un futur citoyen ouvert, responsable et adapté à son environnement ,ce  qu'il lui permettra de s'insérer au mieux dans notre société démocratique.
    Nous nous efforcerons donc d'actualiser et d'alimenter le plus régulièrement les espaces dédiés où chacun pourra trouver l'information qu'il recherche.
    Nous espérons que notre site vous donnera pleinement satisfaction et qu'il vous permettra d'appréhender la richesse et la qualité des projets proposés par les équipes éducatives.
    Je vous souhaite  une excellente navigation sur ce nouvel outil de communication.
    Michèle Chevallier
    Principale du collège Yves Montand
    Vinon sur Verdon

  • Diagnostic & Axes de Progrès possibles:

    Références: Conseils Pédagogiques des 21 avril 2015 et 17 octobre 2016 / Circulaire n°2015-004 du 14/01/2015 relative au contrat d'objectifs tripartite / Circulaire n°2005-156 du 30/09/2005 et Code de l'Education article L421-4
    Le contrat d’objectifs est destiné à rendre lisible la stratégie du collège et les choix prioritaires pour améliorer sa politique pédagogique et éducative pour 4 années (cohorte). A partir du projet académique et du contexte local, le collège choisit quelques objectifs sur lesquels porteront particulièrement l’effort et la volonté de toute la communauté académique. Ces objectifs sont présentés à l’autorité académique puis font l’objet d’un contrat d’engagement : c’est le contrat d’objectifs.
    Le contrat d’objectifs est doté d’indicateurs qui permettent d’apprécier le degré de réalisation des objectifs. Il doit faire l’objet d’une évaluation interne. Une évaluation externe par les corps d’inspection est réalisée en fin de contrat. Important: il n’a pas vocation à remplacer le projet d’établissement qui reflète la richesse et l’offre pédagogique et éducative du collège.

    Données sélectionnées pour orienter les choix d'axes de progrès (source: :
     
    Population scolaire:
    Distribution par PCS regroupées - 2016 - 2017 Public + Privé  
    EtabDpt S2Aca S2Fra S2
    Cadres supérieurs et enseignants19,120,223,022,6
    Cadres moyens18,311,010,912,4
    Employés, artisans, commerçants et agriculteurs26,437,134,526,4
    Ouvriers et inactifs29,529,028,735,5
    Non renseignée6,62,82,83,1
     
    Répartition des élèves de 1er cycle par taux de bourse - 2015 - 2016 Public + Privé  
    EtabDéptAcadFrance
    Taux 111,010,29,511,1
    Taux 2 5,16,56,16,5
    Taux 36,07,06,38,1
    Ensemble22,123,721,925,6
     
    Pourcentage d'élèves en retard d'un an et plus à l'entrée en 6ème - 2016 - 2017 Public+Privé  
    EtabDéptAcadFrance
    % d'élèves en retard14,69,19,09,1
     

    Personnels:
    Age des enseignants (en 3 classes) - 2015 - 2016 Même secteur  
    EtabDéptAcadFrance
    Moins de 35 ans9,817,919,825,9
    De 35 à 50 ans75,658,356,353,0
    Plus de 50 ans14,623,723,921,1
     
    Ancienneté des enseignants dans le poste (en 4 classes) - 2015 - 2016 Même secteur  
    EtabDéptAcadFrance
    Moins de 2 ans29,328,929,834,8
    De 2 à 5 ans7,314,616,415,9
    De 5 à 8 ans7,319,118,617,5
    Plus de 8 ans56,137,435,131,8
     
    Synthèse des taux de passage post-3ème - 2016 - 2017 Public + Privé  
    EtabDéptAcadFrance
    Redoublement4,23,12,62,1
    2nde GT52,164,066,065,7
    2nde PRO19,219,319,119,4
    CAP5,43,73,23,7
     
     
     
    Public + Privé 
    Taux d'accès de la 3ème vers la 2nde GT - 2016 - 2017Etab
    Taux d'accès brut54
    Taux d'accès attendu académique68
    Taux d'accès attendu France68
     
    Ecart entre taux de réussite au DNB et taux de réussite des PCS défavorisées - session 2015Etab
    pour l'établissement+19,9
    pour le département+9,6
    pour l'académie+9,5
    pour la France+8,7
     
    Note moyenne en contrôle continu au DNB - session 2015Etab
    Note moyenne en contrôle continu12,2
    Note moyenne académique12,9
    Note moyenne France13,0
     

     
    Devenir des élèves de 3ème en fin de 2nde GT - 2015 - 2016 Public + Privé 
    EtabAcadFrance
    1E SCIENTIFIQUE39,834,935,4
    1E LITTERAIRE14,010,49,8
    1E ECONOMIQUE ETSOCIALE15,120,521,0
    1E ST2S ou STG ou BT Services7,512,313,4
    1E STL ou STI2D ou STD2A ou BT Production5,46,77,2
    1E BTN SPECIFIQUE0,00,70,5
    2nde PRO3,22,11,4
    CAP1,10,10,1
    1E PRO0,01,21,5
    REDOUBLEMENT 8,68,37,1
    AUTRES SITUATIONS5,42,92,7
    TOTAL100,0100,0100,0
     
    Devenir des élèves de 3ème en fin de 2nde Pro - 2015 - 2016 Public + Privé 
    EtabAcadFrance
    TER BEP0,00,00,0
    1E PRO84,178,283,1
    2ème année de CAP0,01,40,9
    REDOUBLEMENT2,34,14,1
    AUTRES SITUATIONS13,616,312,0
    TOTAL100,0100,0100,0

     

    Pour la lecture des données relatives au Projet Académique: [A1] = Axe 1 "Mieux Former" / [A2] = ""Mieux accueillir" / [A3] = "Meilleure ouverture"
    Projet d'établissement:Projet Académique:Contrat d'Objectifs:
    Difficulté scolaire:
    PPRE-Passerelles: pratique d'échanges pédagogiques et éducatifs relatifs aux situations critiques et un suivi commun en conseil de cycle et conseils de classe; restitution des validations et mise en place d'un suivi de cohortes.
    Repérages: l'établissement s'approprie les critères distinctifs de la difficulté scolaire et de la grande difficulté scolaire: cognition, déficits de compétences, déficits de connaissances, troubles spécifiques, environnement de l'élève, contexte familial, contexte économico-social. Le degré de grande difficulté peut s'apprécier selon un ancrage dans la durée, le niveau de gravité auquel se situent cette difficulté et son étendue. La liaison inter-cycle et les missions du conseil école-collège continueront de compléter le travail d'équipe.
    Suivis: l'établissement utilise les outils institutionnels propres à assurer les suivis individuels: PPRE et PAP sont bien différenciés et appliqués. La mise en place des dispositions de la réforme du collège (notamment EPI: 6 domaines et 3 années de cycle 4) fait adopter un découpage semestriel ; les équipes assurent des conseils de professeurs à mi-semestre afin d'évaluer les parcours scolaires.
    AP: l'établissement est en phase de réflexion sur les contenus des AP et les modalités à retenir dans (1) les pratiques didactiques et (2) les priorités organisationnelles d'accompagnement. L'apport des corps d'Inspection et chargés de mission peut s'avérer un complément formateur.
    Conseils de classe: la réflexion des équipes se concentrera plus facilement sur les difficultés scolaires en ayant amorcé des conseils de professeurs.
    [A1] Conforter les apprentissages / Socle Commun
    [A1] Sécurisation et fluidité des parcours
    [A1] Persévérance scolaire / décrochage
    [A1] Pilotage pédagogique
    [A2] Usage du numérique
    [A2] Climat scolaire
    [A2] Inégalités territoriales
    [A2] Ressources humaines
    [A3] Meilleure ouverture
    [A3] Monde économique et social
    [A3] Ouverture culturelle et internationale
    [A3] Partenariats / citoyenneté
    Améliorer la qualité des parcours scolaires et la performance individuelle:
    % des pratiques d'évaluation par compétences
    % de résorption des pratiques de notation
    % de réussite DNB/effectifs PAP
    % de réussite DNB/effectifs PPRE
    % orientation 2GT/2PRO/effectifs PPRE & PAP
    Couverture des domaines du Socle par ces effectifs
     

     
    Climat d'établissement:
    Cadre de vie: encouragement des agents techniques à garantir la qualité de vie dans l'établissement et reconnaissance de l'implication des collectivités locales dans une contribution non négligeable à la qualité du cadre de vie ; garantir le maintien "en l'état" des locaux du collège par absence de dégradations volontaires par les élèves (appropriation du cadre de vie).
    Accueil des "nouveaux": élèves comme personnels doivent faire l'objet d'un temps d'accueil et de présentation favorisant une intégration aux groupes.
    Cellule de Veille: elle poursuit son travail de repérage des situations critiques d'élèves alliant des indices scolaires et des positionnements individuels nécessitant l'intervention de personnels à compétences ciblées. Sa tenue hebdomadaire pourra circonscrire plus finement les approches à adopter.
    CVC: développement des initiatives par les élèves et de la visibilité de ses actions et rencontres (diffusions de comptes rendus, par exemple).
    Valorisations individuelles: dans le droit fil de la cérémonie républicaine, placement de temps de valorisation de l'implication des élèves, les titulaires du PSC1 et les ASSEC, par exemple. Création de diplômes "contextuels".
    Médiation: relance de la pratique de réduction et de gestion des conflits par le biais de la médiation ; organisation de stages de formation adultes pour former les élèves à la médiation.
    Salle de travail: aménagements de salle de travail pour les professeurs et les élèves ; avec un cadre de développement de l'autonomie en permanence sur pause méridienne.
    Règlement Intérieur dynamique: actualisation et adaptation du Règlement Intérieur dans le respect des réglementations en vigueur et par prise en compte des évolutions locales.
    Justice Scolaire: en complément des pratiques de médiation et d'une actualisation permanente du Règlement Intérieur, mise en place progressive de la pédagogie positive.
    Plan de prévention de la violence: conformément aux recommandations institutionnelles, pour prendre en compte des événements ponctuels avérés dans l'établissement afin d'éviter l'ancrage de tendance négative.
    Pause méridienne: maintenir le rôle prépondérant des activités UNSS en pause méridienne: l'AS propose un cadre d'exercice du choix individuel, des responsabilités et de l'engagement associatif fortement prégnant sur la vie du collège.
    Ouverture du Collège: manifestations donnant à voir ce qui se fait (modalités non définies) et sorties pédagogiques illustratives des contenus enseignés ; mobilité internationale conforme aux consignes institutionnelles (dispositif bi-langue en 6EME, appariements, e-twinning.).
    [A1] Conforter les apprentissages / Socle Commun
    [A1] Sécurisation et fluidité des parcours
    [A1] Persévérance scolaire / décrochage
    [A1] Pilotage pédagogique
    [A2] Usage du numérique
    [A2] Climat scolaire
    [A2] Inégalités territoriales
    [A2] Ressources humaines
    [A3] Meilleure ouverture
    [A3] Monde économique et social
    [A3] Ouverture culturelle et internationale
    [A3] Partenariats / citoyenneté
    Convivialité et expériences collectives dans un cadre de vie respecté
    % incidents et résolutions
    Indexation des médiations
    Nombre de manifestation d'origine CVC
    Participation à des pratiques d'autonomie
    Valorisations individuelles par nature des actes
    Suivi du registre des punitions et sanctions: objectif de réduction des faits recensés
    Procédures d'accueil des nouveaux
    Participation des élèves aux actions d'ouverture
    Nombre d'actions d'ouverture par parcous
    Orientation des élèves:

  • Toute personne a droit à ce que règne un ordre tel que les droits et libertés de chacun puissent prendre plein effet. L’individu a des devoirs envers la communauté, dans laquelle seul le libre et plein développement de sa personnalité est possible”.
    (Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, O.N.U. le 10 décembre 1948).
    Ce règlement s’inscrit dans le cadre général des textes juridiques et de la réglementation de l’Education Nationale. Il régit les rapports entre l’établissement, les élèves et leurs familles. Il est destiné à faire régner un climat de confiance et de travail fondé sur le respect mutuel dans le cadre des principes de l’Etat de Droit énonçant les devoirs et obligations essentiels de tous les acteurs en établissement. Ce règlement est annexé par une Charte des Règles de Civilité du Collégien (BOEN spécial n°6 du 25 août 2011).

    Vu le Code de l’Education
    Vu le décret n°91-173 du 18 février 1991 modifié relatif aux droits et obligations des élèves dans les EPLE
    Vu le décret n°2011-728 du 24 juin 2011 relatif à la discipline dans les établissements d’enseignement du second degré
    Vu le décret n°2011-729 du 24 juin 2011 relatif à la discipline dans les établissements d’enseignement d’Etat relevant du Ministère de l’Education Nationale
    Vu le décret n°2014-522 du 22 mai 2014 relatif aux procédures disciplinaires dans les établissements d’enseignement du second degré
    Vu la circulaire n°91-052 du 6 mars 1991 sur les droits et obligations des élèves
    Vu la circulaire n°94-248 du 25 octobre 1996 relative à la surveillance des élèves
    Vu la circulaire n°97-085 du 27 mars 1997 relative au mesures alternatives au conseil de discipline
    Vu la circulaire n°2000-105 du 11 juillet 2000 (modifiée par la circulaire n°2004-176 du 19 octobre 2004) relative à l’organisation des procédures disciplinaires dans les EPLE
    Vu la circulaire n°2000-106 du 11 juillet 2000 relative au règlement intérieur dans les EPLE
    Vu la circulaire n°2004-054 du 23 mars 2004 relative au contrôle et à la promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire
    Vu la circulaire n°2004-084 du 18 mai 2004 relative à l’application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, les collèges et les lycées publics
    Vu la circulaire du 29 novembre 2006 relative à l’interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans les établissements d’enseignement et de formation
    Vu la circulaire n°2011-111 du 1er août 2011 relative à l’organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d’enseignement adapté, mesures de prévention et alternatives aux sanctions
    Vu la circulaire n°2001-112 du 1er août 2001 relative au règlement intérieur dans les EPLE
    Vu l’avis de la Commission Permanente du Collège Yves Montand en date du vendredi 19 juin 2015
    Vu la délibération du Conseil d’Administration du Collège Yves Montand en date du lundi 29 juin 2015
    Vu la délibération du Conseil d’Administration du Collège Yves Montand en date du lundi 30 juin 2016Titre 1 – FONCTIONNEMENT GENERAL
     
    Art. A – L’ETABLISSEMENTArt. B – L’ELEVEArt. C – LA FAMILLE
    al. 01.Ouvre de 06h00 à ..h.. tous les jours sauf les samedis, dimanches et jours fériés.
    al. 01bis. Peut être ouvert pendant les périodes hors temps scolaires, vacances incluses, sur des plages horaires précisées dans une convention-cadre entre le Conseil Départemental du Var, la Commune de Vinon-sur-Verdon, le Collège Yves Montand et toute association partenaire.
    al.01 ter. Peut être ouvert sur les périodes scolaires au calendrier ministériel pour déplacer des temps de cours exceptionnellement (« ponts », par exemple).
    al. 02.Ouvre de 06h00 à 14h00 le mercredi – sauf mercredi férié.
    al. 03.Les élèves sont accueillis dès 07h45, puis en cours de 8h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 ; un protocole d’emploi du temps non contraignant sera présenté au Conseil d’Administration de fin d’année pour préciser l’utilisation des plages horaires.
    al. 04.Des activités sont proposées sur la pause méridienne : les créneaux horaires d’accueil supplémentaires sont précisés aux élèves et familles dont les enfants participent à des activités de clubs, chorale … entre 12h00 et 13h30.
    al. 05.Fait noter l’emploi du temps dans le carnet de correspondance.
    al. 06.Fait noter toute modification d’emploi du temps et publie l’emploi du temps modifié sur le site Pronote.
    al. 07.Assure toute prise en charge ponctuelle des élèves
    al. 08.Contrôle la présence des élèves en classe à chaque heure et de chaque sortie pédagogique.
    al. 09.Exige la justification de toute absence par l’intermédiaire du carnet scolaire (billet détachable spécifique), d’une lettre des parents ou d’un certificat médical.
    al. 10.Prévient la famille en cas d’absence inopinée de l’élève – par sms en priorité.
    al. 11.Assure l’accueil des élèves en salle de permanence, CDI ou foyer selon les disponibilités respectives de ces lieux.
    al. 12.Organise, dans la limite de ses moyens, les aménagements de service en cas d’absence des personnels inférieure à 14 jours selon un Protocole RCD contraignant présenté en Conseil d’Administration.
    al. 13.Met en place tout dispositif formalisé sous condition de situation spécifique reconnue à l’élève sous supervision d’un enseignant spécialisé référent ou non.
    al. 01.Respecte le régime de sortie choisi par la famille :
    Régime restreint : Entrées et sorties coïncidant avec l’emploi du temps habituel de l’élève.
    Régime adapté : Entrées retardées et sorties avancées en cas d’absence de professeur ou de suppression de cours par l’établissement.al. 02.A l’entrée au Collège, est considéré en retard à partir du moment où il franchit le portail d’accès après la première sonnerie. La récidive de trois retards sur la période d’un trimestre entraîne la punition par 1 heure de retenue.
    al. 03.Se présente au bureau de la Vie Scolaire après une absence ; muni d'un justificatif signé des parents.
    al. 04.Ne doit pas être en retard en cours. Il se rend en classe directement : le retard ne peut être pris en compte qu’en début de demi-journée.
    al. 05.Suit les horaires d’entrées et sorties définis sur la base d’une demande particulière ayant été favorablement accordée par l’établissement.
    al. 06.Aux entrées en établissement et intercours se rend directement à la salle du cours suivant.
    al. 07.Dispose d’une salle de permanence lorsqu’il n’a pas cours. Cette salle est un lieu de travail ou de lecture. Ces activités doivent s’y dérouler dans le calme à l’identique des conditions exigibles dans un cours.
    al. 08.Ne peut introduire dans l’établissement tracts, journaux, manuscrits ou imprimés, sans en référer préalablement au chef d’établissement.
    al. 09.Dispose d’un droit de réunion – sous surveillance d’un adulte responsable – après avoir obtenu l’autorisation du chef d’établissement.
    al. 10.Est représenté par des délégués élus formés par l’établissement à leurs rôles au sein de la classe et des instances institutionnelles du collège.
    al. 11.Peut soumettre une initiative d’action intéressant tout ou partie de la communauté scolaire dans les domaines culturel, éducatif, humanitaire, environnemental.
    al. 12.Peut bénéficier d’aménagements reconnus incontestables et recommandés par la réglementation s’appliquant à l’accueil et la scolarisation des jeunes en besoins spécifiques : Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) pour situation de handicap, Projet d’Accueil Individualisé (PAI) pour situation médicale avec protocole d’urgence et Projet d’Accompagnement Personnalisé (PAP) en cas de troubles spécifiques de l’apprentissage.
    al. 01.Envoie son enfant au collège. Choisit le régime de sortie de l’enfant pour l’année scolaire.
    al. 02.Respecte le régime choisi pour l’enfant : il est soit externe, soit demi-pensionnaire.
    al. 03.En cas de force majeure, demande un changement de régime par écrit au chef d’établissement.
    al. 04.Sollicite l’autorisation d’absence de l’enfant pour événement familial auprès du chef d’établissement si celle-ci se produit en dehors des vacances scolaires.
    al. 05.Prévient par téléphone, au mieux avant 09h00, de l’absence de son enfant.
    al. 06.Justifie toute absence sur le carnet scolaire (billets détachables spécifiques).
    al. 07.Connaît l’emploi du temps définitif de son enfant.
    al. 08.Prend connaissance des changements temporaires d’emploi du temps le site Pronote.
    al. 09.Risque des sanctions administratives ou pénales en cas d’absentéisme de l’enfant non justifié ou irrecevable. Aux termes de l’article L131-8 du Code de l’Education, sont légitimes les motifs de maladie, maladie contagieuse et/transmissible d’un membre de la famille, une réunion solennelle de famille, un empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications et transports, une absence temporaire des personnes responsables que l’enfant doit suivre.
    al. 10.Informe par écrit l’établissement de tout changement dans la situation familiale ou administrative (divorce ou séparation, modalités de garde, adresse, téléphone …).
    al. 11.Est représentée par des parents élus au Conseil d’Administration vers lesquels elle peut se tourner pour solliciter une intervention, un arbitrage ou une information.
    al. 12.Est représentée en Conseil de classe par un représentant des parents d’élèves, adhérent ou non d’une fédération nationale ou associative locale, qu’elle peut solliciter pour toute question relative à la scolarité de son enfant ou à la vie de l’établissement.
    al. 13.Est accueillie à tout moment par le chef d’établissement, sans obligation de prise de rendez-vous.
    al. 14.Peut participer à l’accompagnement et l’encadrement d’actions pédagogiques et/ou éducatives sous condition d’agrément par la Direction.
    al. 15.Peut proposer l’organisation d’une action profitable à la communauté scolaire.
    al. 16.Peut prétendre à des aménagements indispensables à la situation personnelle et/ou scolaire de son enfant : Projet Personnalisé de Scolarisation (PPS) pour situation de handicap, Projet d’Accueil Individualisé (PAI) pour situation médicale avec protocole d’urgence et Projet d’Accompagnement Personnalisé (PAP) en cas de troubles spécifiques de l’apprentissage.
     
    Titre 2 – RESPECT DES PERSONNES ET DES BIENS
     
    Art. A – L’ETABLISSEMENTArt. B – L’ELEVEArt. C – LA FAMILLE
    al. 01.Délivre à chaque élève un carnet de correspondance, pièce d’identité scolaire exclusive de l’élève au sein de la communauté scolaire, qui vérifie que tout jeune accueilli au collège y est formellement inscrit. La gestion de son carnet par l’élève s’impose comme un exercice éducatif de la responsabilité individuelle.
    al. 02.Exige une tenue vestimentaire propre et décente dans le collège ou aux abords et lors des sorties pédagogiques.
    al. 03.Témoigne aux élèves les marques de respect qui sont attendues de lui et proscrit toute attitude, propos ou décisions portant atteinte à la personne (humiliation, violence verbale, brutalité physique …)
    al. 04.Exige de tous le respect des personnes, des locaux et du matériel, notamment par la réparation des dégâts (règlement de facture, TIG…).
    al. 05.Punit l’utilisation du téléphone mobile, de baladeurs et/ou appareils photographiques.
    al. 06.Autorise les élèves à utiliser exceptionnellement leur téléphone mobile pour des activités pédagogiques sous le contrôle d’un enseignant ou en Vie Scolaire, sous le contrôle d’un CPE ou AED, pour avertir les parents en cas d’absence imprévue d’enseignants nécessitant un grand nombre d’appels dans un délai restreint.
    al. 07.Les adultes, exonérés de l’interdiction, utilisent leur portable hors de leurs temps en présence d’élèves.
    al. 08.Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’Education, le port de signes ou de tenues par lesquels se manifeste ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
    al. 09.Prévient et sanctionne, notamment par tous moyens et procédures d’ordre pénal, tout manquement individuel, particulièrement dans les cas suivants :
    acte de pression, de provocation, de sexisme, de prosélytisme ou de propagande.
    atteinte à la dignité et/ou à la liberté de tout membre de la collectivité scolaire.
    danger pour la santé ou la sécurité des membres de la collectivité scolaire.
    trouble dans le déroulement des activités d’enseignement ou le rôle éducatif des enseignants.
    trouble de l’ordre dans l’établissement ou le fonctionnement normal du service public.al. 10.Respecte les choix de l’élève et de sa famille en matière de droit à l’image.
    al. 11.Elabore et fait respecter une charte informatique dans l’utilisation des supports et installations du collège.
    al. 12.Veille à l’apurement du dossier scolaire une fois par an, au mois de juin (rapport, retenues, exclusions…) – à l’exception des sanctions d’exclusion définitive que la réglementation pérennise dans le suivi de l’élève.
    al. 13.L’établissement dégage sa responsabilité en cas de vols, pertes et/ou dégradations d’effets et/ou objets personnels. Le chef d’établissement n’a pas compétence d’officier de police pour diligenter les recherches propres à rétablir un élève lésé dans son droit de propriété.
    al. 01.Doit pouvoir présenter son carnet de correspondances à tout adulte de la collectivité scolaire. Ce dès l’arrivée au collège ; tout oubli entraîne la délivrance d’un « passeport » de substitution. Au terme de trois récidives l’élève est convoqué en retenue pour une heure et à un entretien associant sa famille. L’oubli du carnet impose l’ignorance du choix des parents concernant la sortie du collège ; l’élève n’est donc pas autorisé à quitter l’établissement.
    al. 02.A une tenue adaptée aux différents cours et une bonne hygiène corporelle.
    al. 03.Respecte tous les personnels et les autres élèves. S’interdit toute violence physique ou verbale. Respecte les locaux, le matériel et l’environnement, y compris les abords du collège.
    al. 04.Adhère au principe d’égalité et de respect entre les sexes.
    al. 05.N’occasionne aucune dégradation, ne salit pas volontairement, utilise les poubelles pour jeter ses détritus.
    al. 06.Protège les manuels scolaires et les transporte dans un cartable.
    al. 07.Ne détourne pas les fournitures scolaires de leur fonction première.
    al. 08.Tous objets inutiles à l’enseignement ou perturbant les cours ou étant déviés de leur usage premier en armes par destination sont interdits.
    al. 09.Met hors tension tout appareil téléphonique portable en application de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 qui proscrit toute utilisation en collège dans la cour et les sanitaires, les couloirs, les escaliers et les locaux d’enseignement, pendant les temps de cours, de récréation, de pause méridienne et de permanence,. L’infraction à cette règle entraîne une punition.
    al. 10.N’apporte pas et ne fait pas usage d’appareil photographique dans l’établissement – dans le respect du droit à l’image. La règle de confiscation applicable au téléphone portable s’impose également.
    al. 11.En application des recommandations de l’INPES relatives aux risques auditifs liés à l’écoute de musique amplifiée, le baladeur n’est pas autorisé et fera l’objet d’une confiscation dans les mêmes conditions que les téléphones mobiles.
    al. 12.Ne mange pas et ne boit pas – dans le respect des règles sanitaires des établissements accueillant du public (chaîne du froid et prolifération bactérienne, hygiène alimentaire – voir Titre 15). La consommation d’eau minéral ou au robinet est admise par températures élevées ou après activités physiques.
    al. 13.Respecte les règles élémentaires de la politesse et du savoir-vivre c’est-à-dire : retire son couvre chef à l’intérieur des bâtiments, ne crache pas, ne crie pas, ne court pas – cela est valable dans l’enceinte du collège mais aussi à l’extérieur, par exemple lors de sorties pédagogiques ou de cours transplantés.
    al. 14.Peut être exclu de cours ponctuellement pour atteinte au bon déroulement du cours ou à la sécurité des biens et des personnes. L’élève est alors pris en charge par un  Assistant d’Education qui l’emmène en Vie Scolaire avec un travail à faire. L’exclusion ponctuelle doit demeurer exceptionnelle.
    al. 15.Doit être entendu pour sa défense et assisté si nécessaire pour voir sa position prise en compte dans le cadre de la sanction
    al. 16.Peut être puni ou  sanctionné de manière proportionnée et individuelle et se voir expliqué la décision prise – la punition peut être infligée par tout adulte du collège.
    al. 17.Précise ses choix en matière d’utilisation de son image en collectif et/ou individuel dans les supports vidéographiques et/ou photographiques produits par le collège
    al. 18.Utilise les installations et supports informatiques dans le respect de la charte adoptée par le collège.
    al. 19.Préserve avec discrétion toute relation sentimentale vécue avec la plus grande modération.
    al. 01.Consulte régulièrement le carnet de correspondance et/ou ProNote : il s’agit d’un document administratif essentiel, indispensable au lien permanent entre les parents et le collège, dans un exercice de responsabilisation de l’élève.
    al. 02.Veille à ce que son enfant ait une tenue adaptée aux différents cours et à ce qu’il ait une bonne hygiène corporelle.
    al. 03.Aide le collège pour que les consignes soient respectées et paye les éventuelles dégradations (locaux, matériels, manuels…).
    al. 04.Est informée de tout manquement de l’élève et des sanctions qui en découlent.
    al. 05.S’engage à suivre le collège dans les décisions prises selon le présent règlement (condition d’admission).
    al. 06.Répondra rapidement à l’invitation du Collège pour restitution d’un appareil dont l’élève aura fait usage sans respect de l’interdiction
    al. 07.Il est rappelé que nul ne peut pénétrer dans l’enceinte de l’établissement sans y être habilité ou y avoir été autorisé par le Principal (réf. : contravention d’intrusion dans les établissements scolaires – décret 96-378 du 06.05.1996 modifiant le chapitre V livre VI de la 2ème partie du Code Pénal paru au J.O. du 08.05.1996 et au B.O. du M.E.N. n° 23 du 06.06.1996). En conséquence, personne ne peut se rendre dans quelque endroit du collège pour y rencontrer un personnel sans s’être présenté et avoir émargé préalablement à la loge auprès des agents d’accueil et indiquer le service vers lequel il se dirige.
    al. 08.Doit être tenue informée de tout incident grave impliquant son enfant par un courrier-type expliquant le problème et les réponses apportées par le collège.
    al. 09.Précise des choix en matière d’utilisation d’image de l’élève en collectif et/ou individuel dans les supports vidéographiques et/ou photographiques produits par le collège
    al. 10.S’informe des risques pénaux en matière de droits d’auteurs sur les produits et fraudes informatiques.
    al. 11.Répondra, en sa qualité de responsable légal, de toute procédure judiciaire lancée contre son enfant par l’établissement dans tous les cas où la qualification pénale d’un dysfonctionnement de l’enfant amènera le collège à ester en justice pour réparation d’un préjudice causé à l’un de ses personnels ou un autre élève, dans et aux abords de l’établissement.
    al. 12.Garde conscience des risques auxquels s’expose l’enfant s’il se présente en établissement avec des objets de valeurs et/ou attirant la convoitise d’autres collégiens.
     
    Titre 3 –SECURITE
     
    Art. A – L’ETABLISSEMENTArt. B – L’ELEVEArt. C – LA FAMILLE
    al. 01.Veille à l’organisation d’une circulation la plus fluide lors des mouvements aux changements de salles de cours.
    al. 02.Commente et actualise les consignes de sécurité affichées dans les locaux du collège.
    al. 03.Procède aux exercices d’incendie.
    al. 04.Rappelle les exigences qu’impose la vie de la collectivité scolaire et veille à ce qu’en toutes circonstances le service soit réalisé dans les conditions les plus sûres.
    al. 05.Rappelle les consignes et les règles de sécurité lors des déplacements extérieurs.
    al. 06.Intervient sur tout signalement d’anomalie dans le domaine de la sécurité.
    al. 07.Se réserve le droit de recourir aux pompiers en cas d’urgence médicale en n’ayant pu établir de contact avec la famille.
    al. 08.TP Ateliers : seuls les élèves autorisés peuvent utiliser les machines. L’accès aux salles spécialisées n’est pas autorisé en dehors de la présence du professeur.
    al. 09.Autorise à titre exceptionnel la sortie de l’élève en dehors de son horaire habituel sur justification validée.
    al. 10.Veille à la sécurité des départs et retour en autocar lors de déplacements scolaires.
    al. 11.Organise la passation des épreuves et la délivrance des cartes de l’ASSR (Attestation Scolaire de Sécurité Routière).
    al. 12.Veille à ce que l’ascenseur ne soit utilisé que par les élèves en situation de handicap momentanée ou durable
    al. 13.Interdit l’introduction et l’usage de produits toxiques et fait respecter à tous l’interdiction de fumer (décret n°2006-1386 du 15/11/2006).
    al. 01.Se tient correctement aux abords du collège comme à l’intérieur de l’établissement.
    al. 02.Observe les consignes et règles de sécurité à l’intérieur du collège et lors des déplacements extérieurs, particulièrement les parcours quotidiens vers la cantine scolaire pour les élèves demi-pensionnaires.
    al. 03.N’introduit pas dans le collège d’objets ou de produits dangereux, toxiques ou inflammables.
    al. 04.Ne court pas, ne stationne pas inutilement dans les couloirs, les escaliers, les sanitaires et l’espace-casiers.
    al. 05.S’abstient de toute forme de violence verbale, physique ou de provocation.
    al. 06.Ne dépose pas son cartable n’importe où et se montre attentif à la circulation des personnes.
    al. 07.Prévient immédiatement un adulte du collège en cas de danger, d’agressivité, de violence ou d’accident.
    al. 08.Seuls les élèves handicapés ou autorisés (accident) peuvent utiliser l’ascenseur.
    al. 09.Au cas où les élèves seraient momentanément sans surveillance, les règles de l’autodiscipline s’appliquent.
    al. 10.Ne pénètre pas dans l’établissement avant l’heure réglementaire.
    al. 11.Ne peut stationner dans les couloirs ou rester dans la classe pendant les récréations ou après les cours.
    al. 12.Ne peut quitter l’établissement sans autorisation de l’administration en dehors de ses horaires d’emploi du temps.
    al. 13.Attend l’autocar calmement à l’emplacement prévu sur les trottoirs devant le collège.  
    al. 14.Participe aux épreuves de l’ASSR (Attestation Scolaire de Sécurité Routière).
    al. 15.Engage sa responsabilité dans le cas d’organisation de chahut (« moulon ») lors des mouvements de masse
    al. 01.Fournit avec précision l’adresse exacte et le numéro de téléphone de la personne responsable.
    al. 02.Fournit avec précision le nom et le numéro de téléphone du médecin de famille et les références de l’établissement médical dans lequel l’élève pourrait être transporté en cas d’urgence.
    al. 03.Explique à l’enfant les exigences qu’impose la vie de la collectivité scolaire.
    al. 04.Prévient le collège en cas de risque de réaction violente ou d’agressivité.
    al. 05.Se doit de vérifier que le cartable, le sac de sport ou les vêtements de leur enfant ne contient pas d’objets ou de produits interdits.
    al. 06.Fournit à son enfant un déodorant sous forme autre qu’aérosol s’il en a le besoin – notamment à l’issue des séances d’Education Physique et Sportive.
    al. 07.Est responsable du comportement de l’élève sur le trajet et dans les transports comme à l’intérieur de l’établissement.
    al. 08.Sollicite, auprès du chef d’établissement, l’autorisation pour son enfant externe de rester dans le collège sur le temps de pause méridienne pour lui permettre de participer à des clubs.
    al. 09.Peut récupérer ou faire quitter l’établissement son enfant à sa demande, pour raison exceptionnelle, sur décharge effectuée auprès du service de Vie Scolaire par le biais du carnet de correspondance.
    al. 10.Cette décharge peut tenir compte d’une procuration à un tiers qui doit être identifiable par l’établissement et identifié par l’élève.
    Titre 4 – SUIVI DU TRAVAIL
    NB : le texte fondateur, référent en matière de scolarité est la Loi d’Orientation 2013-595 du 08 juillet 2013 et les dispositions du Code de l’Education consultables sur www.Legifrance.fr
     
    Art. A – L’ETABLISSEMENTArt. B – L’ELEVEArt. C – LA FAMILLE
    al. 01.Garantit – en collaboration avec les corps d’Inspection – le respect des référentiels officiels et leur mise en place dans le cadre réglementaire du Projet d'Etablissement et du Contrat d’objectifs.
    al. 02.L’enseignant saisit en ligne le cahier de textes de la classe (leçons, travaux écrits, devoirs). Il réalise régulièrement des évaluations des connaissances de l’élève.
    al. 03.Les résultats d’évaluation sont communiqués dans le délai le plus bref après passation aux élèves et parents.
    al. 04.Informe les personnels et familles de la tenue de réunions dans des délais permettant la disponibilité de chacun.
    al. 05.La note zéro en tant que punition est proscrite : l’évaluation ne reflète que les résultats du travail personnel de l’élève.
    al. 06.Convoque l’élève en « retenue immédiate » dans la même journée si possible pour refaire un travail dont l’évaluation est entachée de fraude.
    al. 07.Le professeur principal avec l’équipe pédagogique contribuent à la mise en œuvre du suivi des résultats scolaires. Ils font la synthèse de la situation de l’élève permettant ain